Déposée le 31 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) ITP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ITP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-04 du 24 janvier 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITP domicilié(e) 11 Quai Conti - 78430 - LOUVECIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 033 954 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque ITP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques pour le transport d'hydrocarbures ; conduits métalliques chauffés à double enveloppe pour le transport d'hydrocarbures ; conduits métalliques à double enveloppe chauffés électriquement pour le transport d'hydrocarbures.
Analyse du prix de revient, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstration de produits, publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire tel que des tracts, prospectus, imprimés et échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, recherche de marché, services de télémarketing, promotion des ventes pour des tiers, tous ces services concernant notamment les tuyaux métalliques, les tuyaux métalliques pour le transport d'hydrocarbures, les conduits métalliques chauffés à double enveloppe pour le transport d'hydrocarbures et les conduits métalliques à double enveloppe chauffés électriquement pour le transport d'hydrocarbures.
Services scientifiques, à savoir : recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, recherches en mécanique, recherches techniques, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, relatifs aux tuyaux métalliques, aux tuyaux métalliques pour le transport d'hydrocarbures, aux conduits métalliques chauffés à double enveloppe pour le transport d'hydrocarbures et aux conduits métalliques à double enveloppe chauffés électriquement pour le transport d'hydrocarbures ; services d'analyse, de recherche industrielle et de conception relatifs aux tuyaux métalliques, aux tuyaux métalliques pour le transport d'hydrocarbures, aux conduits métalliques chauffés à double enveloppe pour le transport d'hydrocarbures et aux conduits métalliques à double enveloppe chauffés électriquement pour le transport d'hydrocarbures.
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